Imprimer les messages du sujet "Voiture sans papier"

Posté le 23/02/2010 à 19h29 par Nico8221

Bonjour a tous.
Petite question :
Un pote a acheté une voiture il y a 6ans, et il n'a jamais fait la CG a son nom, ni donné les papiers d'acquisition a la préfécture . Comble de malchance, il ne retrouve plus la CG qui normalement et rayé .

Le truc, c'est que je la lui prend cette auto et elle n'a pas non plus de CT .

J'éspère qu'il va la retouver, il l'avai encore il y a 1 mois .

Bref, ai-je une chance de pouvoir faire une CG a mon nom une fois que je l'aurai passé au CT .

vous en pensez quoi .

"Qui mieux qu'IT5 peut entretenir votre 5 turbo ?"

Posté le 23/02/2010 à 19h37 par renid57

Il va falloir passer par la case déclaration de perte de la CG.

Elle est nécessaire pour le CT.

Si mes souvenirs sont bons...

A+

Merci de ne plus me contacter pour des renseignements sur les autos postées. Je n'en suis pas le vendeur.

rené

Posté le 23/02/2010 à 19h54 par Nico8221

A sa c'est c-n .
Je passerai voir un pote demain qui bosse dans un centre de CT .

Déja si mon pote retrouve sa CG, sa serai déja pas mal .

"Qui mieux qu'IT5 peut entretenir votre 5 turbo ?"

Posté le 23/02/2010 à 20h14 par renid57

REMARQUES IMPORTANTES. – CODE DE LA ROUTE : ARTICLES R.322-4 ET R.322-9
• Avant de remettre sa carte grise au nouveau propriétaire (y compris un garagiste), l’ancien propriétaire doit y porter, d’une manière très lisible et inaltérable, la mention « vendu le » ou « cédé le » (date de la cession), suivie de sa signature.
Il porte la mention « vendu le (date) pour destruction » ou « cédé le (date) pour destruction », si le véhicule est cédé ou vendu pour destruction.
• En cas de cession d’un véhicule déjà immatriculé, l’ancien propriétaire doit adresser dans les 15 jours suivant la transaction, à la préfecture de son domicile ou au service des cyclomoteurs, une déclaration l’informant de la vente ou de la cession et précisant l’identité et le domicile indiqués par le nouveau propriétaire. Si la carte grise comporte un coupon détachable, l’ancien propriétaire doit remplir la partie relative aux coordonnées de l’acquéreur (sauf s’il s’agit d’un garagiste) et signer dans la case réservée à cet effet.
Le coupon permet à l’acquéreur de circuler pendant 1 mois dans l’attente d’une carte grise à son nom.

Il faudra probablement recontacter le proprio originel et repartir à zéro,cause totalement hors délais.Si perte il y a,seul celui ci peut la déclarer.

Merci de ne plus me contacter pour des renseignements sur les autos postées. Je n'en suis pas le vendeur.

rené

Posté le 23/02/2010 à 20h38 par renid57

Lire ceci:

Merci de ne plus me contacter pour des renseignements sur les autos postées. Je n'en suis pas le vendeur.

rené

Posté le 23/02/2010 à 21h12 par Jean-Louis25

JL la Science JL la Science... je me sens tout petit à côté de notre Ami Renid57 Jean-Louis25