Bonjour a tous et bonne année 2009
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Pour bien commencer j'ai entendue une certaine rumeur 
Une nouvelle norme VE doit entrée en vigueur le 15 avril 2009 est ce que quelqu'un a entendu parlé?
Un expert sera mandaté suite a un petit accident ou contrôle routier et peux mettre sur le champ un véhicule hors circulation (carte grise gelée en préfecture) si il estime que celui-ci présente une défaillance parmi les 21 points de sécurités définies dans cette norme. (10 de plus en 2010)
Il faudra le réparer suite a l'accrochage éventuel, mais aussi réparer la parti sécurité!
Apparemment si le véhicule n'est pas dans sa configuration d'origine il peut être soumis a cette futur norme....
Un simple contrôle routier pourrait enclencher la procédure!
Dimension des jantes non conforme, échappement ou puissance supérieur a l'origine etc...
Il sera donc impossible de vendre ou de rouler avec le véhicule sans remise en conformité. Après la réparation une expertise obligatoire pour débloquer la carte grise en préfecture.
Le texte n'est pas encore voté, mais je n'en sais pas plus sur le sujet...
Pendant que certain perdent leur emploie d'autre trouve des moyens pour que l'on mettent l'argent dans les expertises

Quelque lien que j'ai trouvé sur le sujet
http://services.autoplus.fr/dossier_vehicules_endommages.html




